Tout savoir sur...

Fermer Les embarquements

Fermer Formation croisière

Fermer Permis bateaux

Fermer Météo

Fermer Les ports, les bateaux

Fermer La vie du club

Les évènements

Croatie sur Sun Odyssée 40.3

Nouvelles de la voile
Ce qu'est le G.C.I.

Fermer Bienvenue au Club

Fermer Bienvenue sur le Site

Fermer Ecole de Croisière

Fermer Privé

Bienvenue sur le Site - Mentions légales

Mentions légales

Le site de GCI-CVESQ.com est édité par l'association GCI (GROUPE CROISIERE INTERCLUBS du C.V.E.S.Q) qui est une association sportive, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Elle a été déclarée le 11 juillet 1977 avec publication au Journal Officiel du 27 juillet 1977 et déclaré à la Préfecture des Yvelines sous le N° 6663.
Son siège est au centre commercial du Hameau, rue du Fortin, 78180 Montigny-le-Bretonneux,

Informations éditoriales

Le Représentant légal et Directeur de la Publication est René Haumont, Président de l'association

Pour joindre l'association : email : gci.cvesq@wanadoo.fr ou tel : 01 30 57 56 22
Pour joindre les webmestres : webmestre.

Le site de GCI-CVESQ.com est hebergé par OVH  Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France.

Protection et traitement de données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur

Le site GCI-CVESQ respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, ou en vous adressant directement au webmestre.
Ce site est celui d'une association de type loi de 1901 et n'est par conséquent l'objet d'aucune déclaration à la CNIL, suivant dispense N°8
"La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs. Elle concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés sur internet ainsi que toute action de prospection réalisée auprès des membres, donateurs. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative, et à des fins statistiques les données de connexion.
Elle exclut les données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses,[CNIL]"

Droits d’auteur et droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du webmestre.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
1- Gratuité de la diffusion
2- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération d'aucune sorte
3- Citation claire et lisible de la source des informations - par exemple - " Ce document provient du site Internet www.GCI-CVESQ.com".
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.


Date de création : 26/03/2012 18:11
Dernière modification : 12/12/2012 09:24
Catégorie : Bienvenue sur le Site
Page lue 5682 fois


Réactions à cet article

Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !


Réseaux sociaux
Connexion...
 Liste des membres Membres : 456

Votre pseudo :

Mot de passe :

[ Mot de passe perdu ? ]


[ S'enregistrer ]


Membre en ligne :  Membre en ligne :
Anonymes en ligne :  Anonymes en ligne : 9

Webmestre - Infos
Dialoguer par Skype
Recherche



La lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
Captcha
Recopier le code :
Présence club

Rédacteur


Nombre de membres6 rédacteurs
Rédacteur en ligne : 0
^ Haut ^